Editeur

Rico Design GmbH & Co. KG
Industriestr. 19 – 23
D-33034 Brakel

Page d’accueil internet: www.rico-design.de
Siège social: Brakel
Tribunal d’instance Paderborn, HRA 2778
Numéro d‘identification TVA: DE 125482893

Associé responsable personnellement:

Rico Design administration GmbH
Siège social: Brakel
Tribunal d‘instance Paderborn, HRB 4377
Gérant légal de la société: Yvonne Jacoby, Franz Jacoby

Responsable du contenu selon le § 18 Abs. 2 MStV: Yvonne Jacoby, Kisau 8, 33098 Paderborn

Contact:

Téléphone: 0033 1 57 32 33 14
Téléfax: 0049 52 72 60 21 89
Email: Service-clientele@rico-design.de

Clause de non-responsabilité

Responsabilité
Les informations contenues dans notre site ont été rédigées avec le plus grand soin. Toutefois, nous déclinons toute responsabilité pour l’exactitude, l’intégralité et l’actualité des contenus. En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables des informations contenues dans ce site d’après l’art. 7 al.1 TMG (télé médias allemands) du droit général. D’après les arts. 8 jusqu‘à 10 TMG (télé médias allemands) nous ne sommes pas tenus, en tant que fournisseur de services, de surveiller  ou de faire des recherches sur des informations étrangères diffusées ou enregistrées qui pourraient indiquer une activité illégale. D’après la législation, nous ne sommes pas dans l’obligation de retirer ou de bloquer l’accès aux informations.  Une responsabilité sera uniquement acceptée à partir du moment où l’infraction aura été concrètement déclarée. Nous retirerons ces contenus dès qu’ils nous auront été communiqués.

Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens de sites internet de tierces personnes sur lesquels nous n’avons aucune influence. C‘est pourquoi nous déclinons toute responsabilité pour ces informations externes. Pour le contenu de ces liens la responsabilité va à chacun de ses offrants.  Ces liens ont été contrôlés d’éventuelles violations de droit au moment de leur référencement. Un contrôle permanent du contenu de ces liens serait, sans désignation concrète d’une violation de droit,  intolérable.  Nous retirerons ces liens dès que nous aurons connaissance de violations de droit.

Droit d‘auteur
Les ouvrages et contenus réalisés par le gérant de ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. Toute  reproduction, adaptation, diffusion par quelque procédé que ce soit hors des frontières du droit d’auteur  nécessite un accord par écrit des auteurs/réalisateurs  respectifs. Les téléchargements et copies de ces pages sont uniquement autorisés à usage personnel. Si ces pages n’ont pas été réalisées par l’auteur, il faudra respecter les droits d’auteur de cette tierce partie. Les contenus tiers seront indiqués en tant que tels. Nous vous prions de bien vouloir nous prévenir  dans le cas ou vous deviez observer une infraction aux droits d’auteur. En quel cas nous retirerons immédiatement ces contenus.

Divers

Photos
fotolia.de, Rico Design